I – LE
CONSEIL
A
- Délégation des Adjoints :
-
1er Adjoint : M. SAUVAGE Hervé, administration générale,
finances et budget, encadrement des employés communaux.
-
2ème Adjoint : M. SCHLECHT André, urbanisme, voirie,
construction, propriétés communales, service et dossiers techniques.
-
3ème Adjoint : M. MAHU Jean-Yves, animations, fêtes, loisirs,
sport, espaces verts.
-
4ème Adjointe : Mme GODEFROY Sylviane, affaires scolaires,
action sociale, relations avec les associations, accueil.
B
- Formation des Commissions :
Le Maire est membre de droit de
toutes les commissions. Le Président de chaque commission peut réunir celle-ci
sans la présence du Maire mais il est tenu de faire un compte-rendu à celui-ci.
Finances : Président
– Monsieur SAUVAGE
Membres :
Mesdames FERRIERE et GODEFROY, Messieurs MAHU, MARTIN et SCHLECHT.
Fêtes - Loisirs : Président
– Monsieur MAHU
Membres :
Mesdames BERNA, GODEFROY, MAIGNAN, Messieurs FRANCELLE et THIEBAUT.
Travaux : Président
– Monsieur SCHLECHT
Membres :
Madame FERRIERE, Messieurs DRAPIER, LAURENT, PREVOST et SAUVAGE.
Sport : Président
– Monsieur MAHU
Membres :
Messieurs BON et PREVOST.
Espaces Verts : Présidente
– Madame FERRIERE
Membres :
Messieurs DRAPIER, FRANCELLE, MAHU et PREVOST.
Emploi : Président
– Monsieur FEUILLET
Membres :
Madame MAIGNAN, Messieurs MAHU, MARTIN et SAUVAGE.
Accueil : Présidente
– Madame GODEFROY
Membres :
Mesdames BERNA et MAIGNAN, Monsieur MARTIN.
Appel d’offres : 3
titulaires – M. FEUILLET, M. SAUVAGE,
M. SCHLECHT.
3 suppléants
– Mme FERRIERE, M. LAURENT, M. BON.
Plan Local d’Urbanisme (PLU) : Madame
FERRIERE, Messieurs DRAPIER, FEUILLET, LAURENT,
PREVOST et SCHLECHT.
C
– Délégations dans les établissements publics et les associations :
ADERMAS : Titulaire –
Madame GODEFROY. Suppléant – Monsieur
SAUVAGE.
Union des Secteurs d’Energie du
Département de l’Aisne (USEDA) :
Messieurs BON et
FRANCELLE.
Syndicat de Gendarmerie : Madame BERNA
et Monsieur THIEBAUT.
Syndicat de perception : Messieurs
BON et SCHLECHT.
Syndicat d’aménagement de l’Oise
Moyenne : Madame FERRIERE et Monsieur LAURENT.
AAME : Mesdames FERRIERE, GODEFROY, MAIGNAN, Messieurs FEUILLET,
PREVOST et
SAUVAGE.
SAAT : Madame FERRIERE.
Conseil d’école : Madame
GODEFROY et Monsieur PREVOST.
Conseil d’Administration du
Collège : Titulaire : Monsieur FEUILLET.
Suppléante :
Madame BERNA.
Syndicat de fonctionnement du
collège : Messieurs DRAPIER et SAUVAGE.
Pêche : Messieurs
FEUILLET et SAUVAGE.
Tennis : Madame
BERNA et Monsieur FRANCELLE.
Centre Communal d’Action Sociale
(CCAS) : Président : Monsieur FEUILLET.
Membres : Mesdames GODEFROY et
MAIGNAN, Messieurs FRANCELLE et THIEBAUT.
SIDEN : Monsieur
SCHLECHT.
Communauté de Communes de la Vallée
de l’Oise (CCVO) :
Messieurs FEUILLET,
MARTIN, SAUVAGE et SCHLECHT.
Représentants à la Défense : Madame GODEFROY et Monsieur FEUILLET.
Picardie en Ligne : Tuteur : Monsieur GODEFROY Bernard.
II – MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION
Indice de référence 2015.
Le
Conseil décide le maintien du montant de l’indemnité allouée à l’ancien
Conseil, à savoir :
-
Maire :
21,80 % soit 815,59 € brut.
-
1er
adjoint : 15 % soit 561,19 € brut.
-
2ème,
3ème et 4ème adjoints : 10 % soit 374,13 € brut.
A la demande du Maire, cette décision
prendra effet au 1er avril. Il n’y aura pas d’effet rétroactif pour
le mois de mars.
Décision prise par délibération des
10 conseillers qui ont donné leur accord unanime, le Maire et les adjoints
n’ayant pas participé au vote.
III – PROGRAMME DE FONDS DEPARTEMENTAL DE
SOLIDARITE VOIRIE 2008
Travaux
de voirie :
montant global subvention
- Chemin des Vignes 58 110,17€ 17 977,23€.
- Rue Gambetta
46 296,56€ 14 322,52€
IV – FINANCEMENT
DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)
Le Conseil Général demande une
contribution de 0,41 € par habitant pour financer le FSL, soit 418,61 €. Après
délibération, le Conseil décide de porter ce montant au budget.
V – LOGEMENTS SOCIAUX
Les travaux dans les logements
sociaux sont terminés. L’état des lieux de deux appartements a été fait en
présence des futurs locataires. Le contrat de bail de ces appartements prendra
vraisemblablement effet au 1er avril, dans la mesure où le PALULOS
nous fera parvenir le numéro d’agrément qui doit être inséré dans le document,
afin que les locataires puissent bénéficier de l’APL.
VI – INFORMATION ARF
Des
contrôles ont été effectués par le bureau de contrôle VERITAS le 24 novembre
2007. Il a été fait 13 à 15 points d’analyse sur l’étude du sol. Le rythme des
analyses permet un contrôle correct. La DRIRE informe qu’il y aura quatre
contrôles en 2008, plus une inspection sur site, pour certains de façon
inopinée.
VII – QUESTIONS DIVERSES
A)
Encaissement de chèques : 2585,12 €
SMACL 499,14
€ Groupama
B)
AAME : Le Centre Social organise le Festival des talents le 1er
juin 2008, une brocante se tiendra rue Condorcet et sur le parking du Centre.
C)
Le Vert Pêcheur organise un
enduro de carpes les 17, 18 et 19 juillet 2008.
D)
Dans le cadre des travaux de voirie rue Bernard Testart, des dépenses
supplémentaires ont dû être engagées par la CCVO, pour un montant de 2650 €. Le
Conseil donne son accord.
E)
La prochaine réunion de PLU aura lieu le 15 avril en Mairie.
F)
Des comptes-rendus de chantier sont demandés à la Chambre de Commerce sur
l’avancement des travaux de la friche industrielle (Texmaille).
G)
Les propriétaires de chiens sont invités à ramasser les déjections de leurs
animaux domestiques.
H)
Il est rappelé que le cimetière est un lieu de recueillement. Les deux-roues
n’y sont pas tolérés, les lieux ne doivent pas servir de point de rassemblement
et les murs doivent rester propres.