COMPTE
RENDU DE LA REUNION DU JEUDI 11 DECEMBRE 2008
I
- REMERCIEMENTS ET INFORMATIONS
En préambule, Monsieur le Maire fait
part de courriers de remerciements de l’Association « Les Papillons
Blancs » pour l’opération brioche, de Madame SARRAZIN Virginie et M.
PREVOST Peter pour la plante offerte par la municipalité à l’occasion de leur
mariage le 30/08/2008 et de Monsieur LEGOUX lors de la remise de sa médaille
d’argent de la jeunesse et des sports.
II
- DEMANDES DE SUBVENTIONS
Jeunesse
au plein air : Le Conseil n’entend pas donner suite à cette demande.
AAME :
Avant de se prononcer sur la demande de subvention pour l’atelier
« découverte de la guitare », le Conseil souhaiterait connaître les
partenaires potentiels et les participants.
Regroupement
pédagogique de Mézières : Le Conseil n’entend pas donner suite à cette
demande.
CAMA :
La Municipalité réglera directement la facture au boulanger pour l’achat des
galettes des rois. De ce fait il ne sera pas donné suite à cette demande.
Collège
de Moÿ : Le Conseil accorde une subvention de 70 €/enfant de la
commune (9) pour la participation à la classe de neige.
III - COMITE SIDEN - SIAN
A
la demande du SIDEN-SIAN, le Conseil élit Monsieur André SCHLECHT comme Grand
Electeur, ce dernier étant déjà auprès de cet organisme le délégué de la
commune.
IV
- REHABILITATION DU CSC
Le
dossier de réhabilitation du Centre Social étant complet, toutes les demandes
de subventions ont été déposées, ainsi que le permis de construire.
A
l’unanimité, le Conseil retient Monsieur CERTIER architecte comme maître
d’œuvre et coordonnateur de sécurité pour le chantier du Centre Social.
V
- SALLE PLURIDISCIPLINAIRE
En
règlement des projets générés par
l’étude de la création éventuelle
d’une salle
pluridisciplinaire dans l’école, le Conseil propose
d’octroyer à Monsieur
ALLIOT la somme de 1 000 €, étant entendu que si ces
travaux devaient voir
le jour, il conviendrait de les déduire de la facture finale.
VI
- TRAVAUX CHEMIN DES VIGNES
Initialement,
le devis s’élevait à 52 240 € avec une allocation de subvention de
17 977,23 €. Le Conseil n’entend pas donner suite pour le moment à ces
travaux, et décide de rendre la subvention.
VII
- CHEQUE A ENCAISSER
Le Conseil autorise le Maire à encaisser un chèque
de 42,23€ émanant de GRDF.
VIII
- TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC 2008 ET
2009
L’USEDA
confirme la rénovation de l’éclairage public des rues Testart et Pasteur dans
le courant du premier trimestre 2009, ainsi que les parkings du Centre Social.
Le
Conseil décide la dépose et la rénovation de certains postes d’éclairage par
l’USEDA pour un coût de 736,50€ HT.
Le
Conseil décide également une extension du réseau devant l’entrée du collège par
l’USEDA pour un coût HT de 512,79€ (613,30€ TTC)
IX
- LOGEMENT COMMUNAL
Madame DUBOIS, locataire de 4 rue du général Leclerc
a donné congé de l’appartement qu’elle occupe pour le 01 février 2009.
La
commission logement se réunira pour le choix du nouveau locataire. D’ores et
déjà les personnes intéressées peuvent se signaler (par écrit) à la Mairie.
X
- TRAVAUX
1) Travaux
logement 4 rue du Général Leclerc : Des petits travaux de rénovation
et ventilation seront réalisés.
2) Fenêtres
2/4/6 rue du Général Leclerc : Sur les 3 devis présentés, le Conseil
retient la proposition de l’entreprise TIEN pour le remplacement des fenêtres
et la pose de volets roulants pour un coût de 8 990,71€.
3) Maison
située à l’angle des rues Jean Jaurès et Fontaine : Sur les 3 devis
présentés, le Conseil retient la proposition de l’entreprise FRANQUEVILLE pour
la fourniture et la pose de fenêtres PVC, porte PVC et volets roulants PVC pour
un coût de 11690,12 €.
4) Gouttières
des logements des écoles : Sur les 3 devis présentés, le Conseil
retient la proposition de l’entreprise CIRES pour un coût de 2 399,07€
TTC.
5) Rénovation
du préau : Sur les 2 devis présentés, le Conseil retient la
proposition de l’entreprise CIRES pour un coût de 567,14€ TTC.
6) Travaux dans l’école : le Conseil
décide de demander des devis pour la pose d’un bandeau électrique dans la salle
des ordinateurs.
Le
portail à deux vantaux de l’entrée de la cour de l’école (rue Fontaine) sera
remplacé par la CCVO pour un coût de 574,50 € TTC.
7)
L’association « Le Vert Pêcheur » demande la création d’une aire de
stationnement à l’étang « côté pointe ». Compte tenu du coût des
premières études faites, le Conseil décide de revoir la question
ultérieurement.
8)
Le Conseil décide le remplacement des poteaux de bois de la barrière de l’étang par l’ADERMAS pour
un coût de 170,65 € TTC.
9)
Le Conseil décide de reposer le grillage séparant le jardin du presbytère de la
propriété voisine par les employés communaux. Le coût du matériel acheté est de
700,65 € TTC.
XI
- DELIBERATION MODIFICATIVE DU BUDGET
Section de fonctionnement : Virement du chapitre
022 (dépenses imprévues) de 129 € pour alimenter, d’une part, le compte 65748
(subvention au CAMA-fêtes) de 128 € pour la prise en charge de bons d’achats
et, d’autre part, le compte 66111 (intérêts versés) de 1 € pour régularisation.
Section
d’investissement :
- Virement
de la somme de 7 000 € du compte 2315 (immobilisation-installation) vers
le compte 2313 (immobilisation-construction) pour des travaux relatifs au
changement de gouttières à l’école. Modification de l’article budgétaire
opération d’ordre.
- Virement
du compte 200801 (investissement-chemin des vignes) de 35 050 € vers
*
le compte 165 : 400 € (dépôts et cautionnement reçus). Restitution de la
caution pour le départ d’un locataire d’un des logements de la poste.
*
le compte 2315 (investissement divers
trottoirs) : 6 000 € pour travaux réalisés sur divers trottoirs de la
commune suite à des travaux ou affaissements.
*
le compte 2315 (investissement rue Camille Desmoulins) : 7 000 € pour
travaux supplémentaires non prévus mais indispensables.
*
le compte 21538 (autres opérations : Réseau 2008) : 21 540 € pour des
travaux relatifs à l’éclairage public dans le cadre de la sécurité des usagers
(rue Bernard Testart, parking du Centre Social, entrée du collège, différentes
réparations sur lampes existantes).
*
le compte 2188 € (autres opérations 2008 : Matériels) : 110 € pour
l’achat d’un container poubelle au cimetière.
Cette
décision budgétaire modificative est votée à l’unanimité des membres présents.
XII
- INFORMATIONS DIVERSES
Une
réunion extraordinaire ayant pour objet le PLU se tiendra le vendredi 23
janvier 2009 en Mairie.
Recensement
militaire : Les jeunes doivent se faire recenser en Mairie (munis
du livret de famille) entre le jour de leurs 16 ans et la fin du troisième mois
suivant.
