BULLETIN MUNICIPAL
Réunion du CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 16 octobre 2003
A
sa demande, un commercial du journal « l’Aisne Nouvelle »
présente au Conseil la maquette d’un numéro spécial
dans lequel deux feuilles seront réservées à notre
village (photos, associations, services . . .). Ce journal serait distribué
gratuitement dans toutes les maisons courant novembre.
Une édition spéciale
de ce genre sera aussi réalisée dans beaucoup d’autres communes
et nous la retrouverons alors en achetant ce journal.
- Une participation
aux frais de 402 € 50 est demandée.
- L’assurance que cela
ne nuira pas aux vendeurs locaux est confirmée.
Après le départ
du commercial, et après en avoir délibéré,
le Conseil donne son accord pour cette réalisation.
I – TRAVAUX
Comme déjà
indiqué dans un bulletin précédent, les dossiers de
demandes de subventions pour la période 2004-2005-2006 doivent être
déposés pour le 24 octobre (en premier lieu demande à
la Région, puis dotation globale d’équipement).
Les commissions finances
et travaux se sont réunies le jeudi 2 octobre afin d’élaborer
un projet d’échéancier à proposer à l’approbation
ou non de l’ensemble du Conseil Municipal.
Tout en tenant compte
des ressources de la commune et de l’incidence de la perte de taxe professionnelle
due à la fermeture de l’usine, des compensations dégressives
nous seront accordées par l’Etat pour cesser en 2007.
Le Conseil après
en avoir étudié les propositions donne son accord à
l’unanimité.
A savoir :
2004-2005 :
* Enfouissement des
réseaux et de l’éclairage public avenue Suzanne Deutsch.
* Trottoirs et place
de la Mairie.
* Enrobés trottoirs
rue Clemenceau et Bernard Testart.
* Réfection rue La
Fontaine et Chemin Guisois (pour ces deux rues, subventions du Fonds de
solidarité voirie).
* Aménagements
paysagers rues Clémenceau, Gambetta et allée Deutsch.
* Trottoirs rue Jean
Jaurès (après suppression des canalisations d’eau en plomb).
2005-2006 :
* Réfection de
la Mairie (toiture, fenêtres, extérieurs, sorties de secours
et rideaux).
(Le dossier sera déposé en
2005 au titre de la dotation globale d’équipement, le choix d’un
architecte s’impose ainsi que la nécessité d’un appel d’offres).
* Parcours sportif (qui
peut être subventionné à 80 %).
Tous les devis correspondant
à ces travaux sont en Mairie, ils seront joints aux demandes de
subventions. Les montants espérés sont aussi prévus.
Nous vous en donnerons les détails dès que les arrêtés
de subventions et les sommes attribuées seront connus.
Les travaux seront réalisés
dès que possible.
Un exemple : Pour 2004,
la dépense totale proposée est d’environ 184 174 €.
Financement :
auto-financement 50 000 €
Récupération TVA
21 569 €
Bonus taxe professionnelle 21 296 €
Subventions
45 035 €
137 900 €
Soit un emprunt de
46 274 €.
II - LOGEMENT DE FONCTION
ECOLES
- Une chaudière est à remplacer dans un logement, le devis
de l’Entreprise Boutroy-Charalambous est de 2 210,58 €. Le Conseil
donne son accord.
II – BAIL LOGEMENT RUE JEAN
JAURES
A la dernière réunion, il fut proposé que le bail
de location débuterait au 1er octobre 2003, mais les locataires
ne prenant possession du logement que le 1er novembre, une modification
est apportée en conséquence.
II – DELIBERATIONS
* C.C.V.O : Suite au conseil communautaire du 17 septembre 2003 concernant
la création d’une halte garderie, lieu d’accueil parents-enfants
et d’un relais d’assistantes maternelles itinérantes, la C.C.V.O
doit procéder à une modification de ses statuts.
Elle nous demande donc, par délibération, d’accepter ou non
ce transfert.
Cette demande est acceptée par 14 voix pour et 1 voix contre.
* Le Conseil donne autorisation à la Trésorerie de recouvrir par voix d’appel, commandement et saisie, les factures impayées.
* Par délibération, le Conseil accepte le devis de l’USEDA, pour l’aménagement du réseau d’éclairage public allée Deutsch [ participation de la commune 8 107,28 € H.T, et participation de l’USEDA 900,81 € H.T].
* Encaissement de chèques pour accord.
- 1 538,39 € du centre de gestion
de l’Aisne.
-
8 € d’un commerçant pour installation une journée
place de la Mairie.
V – REFUGE DE GROUGIS
Concernant les animaux errants, le Conseil renouvelle pour 2004 la convention
avec ce refuge.
VI – PICARDIE EN LIGNE
Le Conseil accepte les propositions nouvelles d’horaires demandées
par Melle RICHET.
A savoir : ouverture au public
Mardi de 14 h à 19 h
Mercredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 18 h
Jeudi de 14 h à 19 h
Vendredi de 14h à 19h.
Samedi de 9h à 12h.
VII – DECHETTERIE
Pour la période « hiver » allant du 3 novembre 2003
au 3 avril 2004, les nouveaux horaires communiqués par la CCVO sont
les suivants :
Lundi 14h à 16h
Mardi fermé
Mercredi 14h à 16h
Jeudi 14 à 16h
Vendredi fermé
Samedi 10h à 12h.
VIII – EDEN CARPE
Cette association désire organiser un Enduro Carpe du vendredi 5
décembre au dimanche 7 décembre 2003 en faveur du TELETHON.
Le Conseil donne son accord.
IX – ORDURES MENAGERES
Le Maire donne lecture de la réponse faite à Mlle Pascale
GOSSE suite à un courrier reçu en Mairie et concernant la
redevance pour les ordures ménagères.
Il donne ensuite lecture
d’une lettre de Mlle GOSSE en date du 13 octobre, suite à la pétition
circulant au sujet de cette redevance et demandant au Conseil « d’intervenir
auprès de la C.C.V.O, de publier un arrêté municipal
mettant en garde la population contre le côté arbitraire de
cette décision et de demander le rétablissement des
prérogatives des communes, c’est à dire de s’associer librement
pour constituer des syndicats intercommunaux ».
Le Maire signale qu’il
n’est pas question de demander notre retrait de la C.C.V.O. Celle-ci nous
rend de grands services, sans elle, nombre de travaux n’auraient pu être
réalisés dans notre commune. De plus, les décisions
prises par le conseil communautaire à la majorité doivent
être appliquées par tous.
Ce problème des
ordures ménagères est un problème national, les médias
ont soulevé des cas bien plus douloureux que le nôtre.
Bien sûr, nous sommes tous contre
le fait de payer toujours plus, mais quelles solutions apporter à
ce grave problème qui, s’il n’est pas traité correctement
entraîne, pollution et dégradation du cadre de vie.
Les membres des communes adhérentes
à la C.C.V.O qui ont accepté l’adhésion au Syndicat
Départemental et l’instauration de cette taxe, ne l’ont pas fait
de gaieté de cœur.
X – COMMISSION DES FETES –
NOEL
M. MAHU fait le compte rendu de la réunion de la commission des
fêtes du 14 octobre 2003.
Sont proposés :
- achat de 4 motifs lumineux.
- concours des maisons illuminées.
- passage du Père Noël dans
les classes et distribution de jouets.
- le samedi 20 décembre de 15h
à 16h30 place de la Mairie distribution de bonbons et de clémentines
aux enfants.
XI - CENTRE SOCIO-CULTUREL
M. SAUVAGE et Mme FERRIERE informent le Conseil de leur démission
en tant que trésorier et trésorière adjointe du C.S.C
invoquant l’impossibilité de suivre tous les actes courants de gestion
et de comptabilité.
Ils restent toutefois délégués
du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre.
XII – TELETHON
Un ramassage de vieux papiers aura lieu au profit du Téléthon.
Un chariot se trouvera place de la mairie pour recevoir les apports.
INFORMATION *
Ramassage sélectif (rappel)
Le Mardi 11 Novembre étant férié, le ramassage des
sélectifs aura lieu le vendredi 07 Novembre 2003.
INFORMATION
* Eau
Par souci d'efficacité technique et financière,
le Conseil Municipal a décidé d'adhérer au Syndicat
Interdépartemental de Distribution des Eaux du Nord de la France
(SIDENFrance).
Cette adhésion est effective à partir du 1er novembre 2003.
Dorénavant, pour les déménagements, les réclamations,
les demandes d'interventions techniques, etc,
notre commune dépend du :
Centre d'Exploitation de BEAUVOIS EN CAMBRESIS
Route Nationale - Le Jeune Bois
59157 BEAUVOIS EN CAMBRESIS
Tel : 03.27.76.55.30
Fax : 03.27.85.85.47
Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8 H 00 à 12 H et de 13H 30 à 17 H 00.
* En dehors des heures d'ouverture des bureaux, un service
d'astreinte est à votre disposition pour
tout problème technique au 03.27.76.55.30.
Jeudi 2 octobre : commission finances et travaux.
Samedi 11 octobre : opération « brioches ».
Mardi 14 octobre : commission « fêtes ».
Mercredi 15 octobre : commission espaces verts.
Jeudi 16 octobre : réunion du Conseil.